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ESRIS Pays Basque -

Les citoyens du Pays Basque sont environ 17 % à parler la langue basque.

L'ESRIS au Pays Basque remplace l'ERNMT en date du 1er janvier 2018.

L'ESRIS reprend tous les risques environnementaux potentiels d'un bien et de ses occupants et y intègre la notion de pollution des sols ou la solution de rachat d'un bien situé en PPRT dans un secteur d'expropriation ou de délaissement.

La réponse affirmative à la question d'un terrain situé ou non en SIS ne peut être effective que lorsque les cartographies et les liste des communes concernées par un SIS seront validées par la préfecture du Pays Basque.

Consultez-nous pour l'ESRIS au Pays Basque.  




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