Diagnostic Amiante

Les produits pouvant être amiantés :

• Murs et poteaux : Flocages, enduits projetés, revêtements durs des murs (plaques menuiseries, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériaux sandwich, carton + plâtre)
• Cloisons, gaines et coffres verticaux : Flocages, enduits projetés, panneaux de cloison.
• Plafonds, gaines et coffres verticaux, poutres et charpentes
• Faux plafonds : Flocages, enduits projetés, panneaux collés ou vissés Panneaux
• Planchers : Dalles de sol.
• Conduits de fluides (air, eau, autres fluides,...) : Conduits, calorifugeages, enveloppes de calorifuges.
• Clapets / Volets coupe-feu : Clapets, volets, rebouchage
• Porte coupe-feu : Joints (tresses, bandes)
• Vide-ordures : Conduits.

Les dangers liés à l'amiante

Les matériaux qui contiennent de l’amiante se dégradent en vieillissant. Des fibres d’amiante se libèrent. Sous l’effet de chocs, de vibrations, de frottements, d’usinage ou de mouvement d’air, se créent des poussières d’amiante qui peuvent pénétrer dans les voies respiratoires. Il a été scientifiquement démontré que l’amiante est cancérigène. L’inhalation prolongée de fibres d’amiante provoque des maladies avec atteintes non tumorales :

• l’asbestose ou fibrose interstitielle diffuse (c’est une maladie professionnelle résultant d’une exposition massive à l’amiante)
• les pleurésies bénignes asbestosiques
• les plaques pleurales provoquées par la pénétration de l’amiante dans la plèvre pariétale

Que risque un propriétaire s’il n’effectue pas de diagnostic immobilier amiante ?

Lors de la vente d’un bien immobilier, si le propriétaire ne présente pas de diagnostic amiante, il ne pourra bénéficier de l’exonération de la garantie des vices cachés. L’acquéreur du logement pourra en outre faire réaliser ce certificat immobilier et imposer la prise en charge des travaux nécessaire à l’ancien propriétaire si la présence d’amiante est démontrée. Il est à noter que le diagnostic amiante présenté lors d’une vente n’a qu’un but informatif : les parties respectives devant alors décider qui prendra la charge des travaux éventuels (l’acheteur aura alors 3 ans pour effectuer la mise en conformité du bien immobilier).

Obligation du nouveau propriétaire en cas de diagnostic immobilier amiante positif

Lorsqu’un diagnostic immobilier à révélé la présence d’amiante au sein du logement, le nouveau propriétaire devra engager différentes actions déterminées par le niveau d’amiante relevé :

• Niveau d’empoussièrement inférieur à 5 fibres / litre d’air : le propriétaire s’engage à contrôler périodiquement l’état de conservation des matériaux et produits.
• Niveau d’empoussièrement supérieur à 5 fibres / litre d’air : le propriétaire devra faire appel à un organisme agréé qui procèdera au retrait de l’amiante.